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"Ces ‘conditions d’utilisation de Babylon' en français sont une traduction des ‘conditions d’utilisation de Babylon' en anglais [texte officiel sur www.babylon.com/info/terms.html].

En cas de divergence entre la version anglaise et cette version française, la version anglaise prévaudra"

• Site Internet Babylon
• Logiciel Babylon
• Barre d’outils Babylon

Site Internet Babylon

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1. Informations d'utilisateur
Vous certifiez à Babylon Ltd (''Babylon'' ou ''Nous'') que vous n'êtes pas un mineur, c'est-à-dire que vous êtes âgé d’au moins dix-huit (18) ans; à condition, toutefois, que le parent ou le tuteur légal du mineur puisse autoriser un mineur à utiliser son mot de passe sous la supervision du parent ou tuteur.

2. Pertinence de l'information
Les informations ou données fournies par et à travers le service peuvent inclure des documents choquants ou inappropriées. En accédant au site Internet ou en utilisant le service, vous prenez l'entière responsabilité de déterminer si l'information est conforme à vos besoins ou sensibilités.

3. Disponibilité
Babylon ne garantit pas que le service soit disponible 24 heures par jour, 7 jours par semaine. Nous ne garantissons pas que le service sera fourni correctement ou complètement. Si votre accès au service est suspendu ou interrompu ou une défaillance ou un défaut se produit qui empêche votre accès au service, Babylon va tenter de rétablir l'accès au service (dans la mesure déterminée uniquement par Babylon, à sa discrétion). Babylon n'aura aucune responsabilité envers vous pour l'indisponibilité du service. En outre, Babylon se réserve le droit, à sa seule discrétion, à tout moment et sans préavis, de refuser l'accès au service à toute personne, entreprise, réseau, institution ou autre entité en violation de ces conditions d'utilisation, ou de cesser de fournir le service en tout ou en partie.

4. Droits de propriété à l'information et aux données
Les informations et les données fournies par ou via le service sont protégées par les lois internationales sur les droits d’auteur de Babylon, de ses fournisseurs tiers, ou de tout autre utilisateur qui publie des informations sur le site Internet. L'utilisateur reconnaît que de telles informations et données peuvent contenir d'autres informations et éléments exclusifs, et l'utilisateur devra respecter de tels droits de propriété et prendre de telles précautions qui peuvent être raisonnablement nécessaires pour protéger des informations et des éléments privés, confidentiels et d'autres informations exclusives de toute utilisation non autorisée.

5. Marques déposées
Les logos et les noms de produits et de service de Babylon sont des marques déposées ou des marques de service de Babylon (collectivement, ''marques'') ou de l'une de ses sociétés affiliées. L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser ou diffuser, de quelque manière, l'une des marques de Babylon ou un des matériels protégés sans le consentement écrit préalable de Babylon. Les marques déposées de tiers, les marques de service, les logos et les noms commerciaux figurant sur un des sites Internet qui font partie du service sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

6. Utilisations interdites
Vous acceptez expressément de ne pas utiliser le service d'une manière qui est interdite par toute loi ou règlement, ou à faciliter la violation de toute loi ou réglementation. Vous reconnaissez qu’un comportement interdit inclut, mais n'est pas limité à, l'utilisation du service afin de violer la vie privée de tiers, la transmission ou le téléchargement de documents abusifs, profanes, diffamatoires, calomnieux, menaçants ou autrement harcelant via le service, la transmission ou le téléchargement de virus, vers, ''chevaux de Troie'' ou d'autres documents semblables vis-à-vis du service ou du site Internet, ou la reproduction, l'envoi ou la distribution vers ou via le service de tout matériel protégé par droit d'auteur, par la vie privée ou par tout autre droit de propriété sans obtenir au préalable l'autorisation écrite du propriétaire de celui-ci. Vous acceptez expressément de ne pas endommager, altérer ou modifier le service ou son contenu en conséquence.

7. Restrictions générales de copie
VOUS POUVEZ:
a. Utiliser le produit en tant que produit breveté comme suit: l’utilisation pour PARTICULIER: uniquement par un poste de travail unique (une licence pour un poste de travail), l'utilisation pour ENTREPRISE: en fonction du nombre de postes de travail payé à Babylon Ltd. Le produit est livré de manière à assurer l’utilisation par une seule station de travail. Cela n'inclut pas l’utilisation d’un réseau informatique. Travailler avec Babylon sur un réseau nécessite une licence séparée (serveur de licence Babylon). Vous ne pouvez pas utiliser le produit pour plus d'un poste de travail sauf si vous avez payé à Babylon Ltd un droit de licence approprié; dans le cas où il y a plus d'un seul poste de travail utilisant le produit, vous devez alors payer un droit de licence pour chaque poste de travail supplémentaire. Dans le cas où vous avez des questions concernant le nombre d'utilisateurs autorisé, vous devez immédiatement contacter Babylon Ltd.

b. Copier le produit à des fins de sauvegarde, le cas échéant.

c. Transférer le produit et la licence complète de façon permanente à une autre personne si cette personne s'engage à accepter tous les termes et conditions du présent accord. Si vous transférez le produit, vous devez en même temps soit transférer toutes les copies du produit à la même personne, ou détruire toutes les copies non transférées.

d. Mettre fin à cette licence en détruisant l'original et toutes les copies du produit sous n'importe quelle forme.

8. Surveillance du service
Babylon peut, à sa discrétion, surveiller le service et l’utilisation de celui-ci par l'utilisateur afin de déterminer la conformité avec ces conditions d'utilisation et afin d'éviter, dans la mesure du possible, l’utilisation frauduleuse, illégale ou abusive du service, sous réserve en tout temps des mentions légales décrites au paragraphe 10 ci-dessous. Babylon peut aussi intercepter et divulguer tout contenu, enregistrement, utilisation, données ou informations, dans la mesure nécessaire pour protéger les droits de Babylon et s'acquitter de ses obligations (dans la mesure applicable), y compris sans limitation, pour la mécanique ou le service de contrôle de qualité ou se conformer à toute loi, règlement ou demande gouvernementale, tel que déterminé par Babylon et dans la mesure permise par la loi applicable. Babylon peut également, à sa discrétion, réviser, modifier, refuser d'afficher ou retirer tout matériel ou informations soumis ou transmis au service. Nonobstant ce qui précède, Babylon ne prend aucun engagement ou promesse, et n'a aucune obligation en vertu de ces conditions d'utilisation, pour surveiller, réviser, filtrer, modifier ou autrement contrôler toute information ou tout matériel fourni par tout tiers.

9. Fournisseurs tiers
L'utilisateur peut commander ou utiliser les services ou faire du commerce par l'intermédiaire du service à des tiers non affiliés à Babylon (''vendeurs tiers''). Toutes les questions concernant de tels services et les marchandises désirées des vendeurs tiers, y compris mais non limité aux conditions d'achat, aux modalités de paiement, aux garanties, aux garanties écrites, aux conditions de licence, à la maintenance et à la livraison, se fait directement entre les vendeurs tiers et l'utilisateur. Babylon ne fait aucunes garanties ou représentations que ce soit en ce qui concerne un de ces services ou marchandises fournis par des vendeurs tiers. L'utilisateur ne mettra pas en cause Babylon, ni Babylon ne sera interprété, comme une partie ou un tiers bénéficiaire de telles transactions que Babylon ait perçu ou non des recettes ou d’autres rémunérations en rapport avec la transaction. Babylon ne sera pas tenu pour responsable envers l'utilisateur des coûts ou des dommages encourus par l'utilisateur ou toute autre personne en relation avec ou découlant de transactions avec des vendeurs tiers. Veuillez noter que, les taux de change sont fournis sous licence par le convertisseur de monnaies XE.com.

10. Liens
Babylon n'est pas responsable du contenu des pages Internet ou des pages de la toile mondiale qui sont contenues à l'extérieur du service. Pour le confort de nos membres, Babylon propose des liens vers de nombreuses ressources. Babylon ne fait aucune déclaration quant à la qualité, la pertinence, la fonctionnalité ou la légalité des sites vers lesquels Babylon peut fournir des liens, et l'utilisateur renonce par la présente à toute réclamation que l'utilisateur peut avoir contre Babylon à l'égard de ces sites.

11. EXCLUSION DE GARANTIE
VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU SERVICE EST À VOS PROPRES RISQUES. AUCUNE GARANTIE, REPRÉSENTATION, CONDITION, ENGAGEMENT OU TERME - EXPLICITE OU IMPLICITE, LÉGAL OU AUTRE - Y COMPRIS, MAIS NON LIMITÉ À LA CONDITION, QUALITÉ, DURABILITÉ, PERFORMANCE, PRÉCISION, FIABILITÉ, NON-VIOLATION, QUALITÉ MARCHANDE OU APPLICATION À UN USAGE PARTICULIER OU À L’UTILISATION DU SERVICE EST OFFERTE OU ASSUMÉE PAR BABYLON. TOUTES CES GARANTIES, REPRÉSENTATIONS, CONDITIONS, ENGAGEMENTS ET TERMES SONT EXCLUS PAR LA PRÉSENTE. BABYLON NE GARANTIT PAS QUE LE SERVICE SATISFERA À VOS EXIGENCES, OU QUE LE SERVICE SERA SANS INTERRUPTION, RAPIDE, SÉCURISÉ, OU SANS ERREUR OU QUE TOUTES INFORMATIONS OU DONNÉES REÇUES SUR OU VIA LE SERVICE SERONT EXEMPTÉES D'INFECTION PAR DES VIRUS, VERS, CHEVAUX DE TROIE OU TOUT AUTRE CHOSE CONTAMINANT OU DÉTRUISANT DES BIENS. BABYLON NE FAIT AUCUNES DÉCLARATIONS QUANT À LA PERTINENCE DES INFORMATIONS TRANSMISES OU REÇUES SUR OU VIA LE SERVICE QUELQU’EN SOIENT LES RAISONS NI DE SA LÉGITIMITÉ, LÉGALITÉ, VALIDITÉ, EXACTITUDE, CONFORMITÉ, FIABILITÉ, QUALITÉ, STABILITÉ, TOTALITÉ OU ACTUALITÉ. BABYLON NE GARANTIT AUCUNEMENT QUE LES INFORMATIONS REÇUES SUR OU VIA LE SERVICE NE CONTIENDRONT PAS DE MATÉRIELS DESTINÉS AUX ADULTES, OU MATÉRIELS QUE CERTAINES PERSONNES PEUVENT JUGER INADMISSIBLES OU INAPPROPRIÉS. LES INFORMATIONS ET DONNÉES DELIVRÉES PAR OU REÇUES DES UTILISATEURS SUR OU VIA LE SERVICE NE SONT PAS VERIFIÉES, CONTROLÉES OU EXAMINÉES PAR BABYLON AVANT QU'ELLES N’APPARAISSENT SUR LE SITE. BABYLON NE CAUTIONNE, VÉRIFIE OU CERTIFIE PAS LE CONTENU DE TOUTE INFORMATION RECUES SUR LE SITE ET NE PEUT ETRE TENU LÉGALEMENT RESPONSABLE DU CONTENU DES RENSEIGNEMENTS FOURNIS PAR LE SITE ET PEUT ETRE TENU LÉGALEMENT RESPONSABLE OU REDEVABLE DE L'UTILISATION OU DE L’USAGE ABUSIF (INCLUANT, SANS LIMITATION, LA VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE).

12. LIMITATION DE RÉSPONSABILITÉ
DANS AUCUN CAS BABYLON NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS TOUT UTILISATEUR DES SERVICES OU DE TOUTE AUTRE PARTIE AFFECTÉE PAR LE SERVICE DE TOUT DOMMAGE Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION, DE TOUS LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS, CIRCONSTANCIELS OU CONSÉQUENTS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE BÉNÉFICES COMMERCIAUX, INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, PERTE DE PROGRAMMES OU D'INFORMATIONS, PERTE DE BÉNÉFICES ET D'ÉPARGNE ET AUTRES), OU TOUT AUTRE DOMMAGE RÉSULTANT DE L'INDISPONIBILITÉ, L’UTILISATION, LA DÉPENDANCE, L'INCAPACITÉ À UTILISER OU À L’USAGE ABUSIF DES SERVICES, MEME SI BABYLON A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTION, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE. ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINES LOIS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES DOMMAGES CIRCONSTANCIELS OU CONSÉQUENTS CEUX-CI NE S’APPLIQUENT PAS À VOUS.

13. Divulgations de vos informations
Babylon ne donne, vend, loue, partage ou échange aucune information personnelle identifiable de nos utilisateurs à aucun tiers, à l'exception des tiers contractuels et des prestataires de services qui travaillent avec Babylon pour fournir le service et qui sont strictement interdits d'utiliser ultérieurement l'information à laquelle ils peuvent avoir accès. Babylon peut partager des agrégats non personnels ou des informations concises sur ses utilisateurs à des partenaires ou d'autres tiers. Nous pouvons - et vous nous autorisez à - communiquer des renseignements personnels aux agents de maintien de l’ordre locaux, étatiques ou fédéraux lorsque nous sommes tenus de le faire par les autorités publiques ou lorsque nous croyons de bonne foi que la loi exige une telle divulgation. Veuillez lire la charte de confidentialité de Babylon, disponible ici, pour une description détaillée de la politique de confidentialité de Babylon.

Vous reconnaissez et acceptez que Babylon puisse traiter les informations recueillies auprès de différents utilisateurs visitant le site Internet ou utilisant ou téléchargeant des éléments provenant du service dans le but de créer un profil des intérêts et des activités de l’utilisateur. Sur base de ce profil, Babylon peut vous envoyer des publicités, des offres et des contenus, et vous fournir tous les avantages du service. Etant donné que nous regroupons ce type d'information à propos de l'ensemble de nos membres, nous proposons des résumés agrégés à nos annonceurs et à d’autres parties intéressées afin qu'ils puissent connaître les produits et services qui sont les plus populaires auprès des consommateurs.

Les utilisateurs de l’Union européenne comprennent et consentent au traitement des renseignements personnels aux États-Unis.

14. Durée et résiliation
Ces conditions d'utilisation sont en vigueur dès le moment ou l'utilisateur accède au ou utilise le site Internet ou le service et demeurent en vigueur, sauf modification de Babylon. Babylon peut, à tout moment, résilier le présent accord et/ou annuler l'accès de l'utilisateur à une partie ou à tout le service, sans préavis préalable. La résiliation des présentes conditions générales par Babylon sera effective le jour où Babylon annonce une telle résiliation à l'utilisateur. Babylon sera en droit de modifier ou de supprimer tout ou une partie du service et/ou tout prix (le cas échéant) relatif au service à tout moment, ou modifier ces termes et conditions à tout moment.

15. Indemnité
À la demande de Babylon, l'utilisateur s'engage à défendre, indemniser et à dégager Babylon, ses concédants, agents, directeurs et employés de toute responsabilité, de toutes les pertes, créances et dettes (y compris les honoraires d'avocat) qui pourraient découler de votre utilisation du service et/ou de documents obtenus à partir ou par l'intermédiaire d'un service fourni sur le site Internet ou de votre violation de ces règles. Vous acceptez également que Babylon n'est pas responsable et n'assume aucune responsabilité envers vous, pour tout matériel affiché par d’autres, y compris des matériels offensants, diffamatoires ou illicites, et que le risque de dommages causés par de tels matériels vous incombe entièrement. En outre, Babylon n'est pas responsable des réclamations provenant de l'utilisation des services par l’utilisateur ou de la rupture de cet accord par l'utilisateur, y compris, sans limitation, les réclamations pour violation du droit d'auteur, les violations de brevet, les appropriations frauduleuses de secrets commerciaux, les diffamations, les injures, les diffamations de commerce, les diffamations, les harcèlements, les intrusions de la vie privée ou les fraudes.

16. Avis
Les avis à l'utilisateur peuvent être faits par email ou par courrier ordinaire. Babylon peut également fournir des notifications de modifications aux termes et conditions ou d'autres questions en affichant des notifications ou des liens vers les avis généraux, par l'intermédiaire du site Internet.

17. Réception de mises à jour et de matériels commerciaux
Vous acceptez de recevoir des dictionnaires, des encyclopédies, des offres commerciales, du matériel publicitaire et des nouvelles mis à jour de Babylon, et vous vous rendez compte que votre consentement à l’accepter est essentiel pour vous accorder la licence.

18. Général
Le présent accord sera régi et interprété conformément aux lois de l'état de New York aux Etats-Unis, sans égard aux principes de conflit de lois. Cet accord constitue l'accord complet entre les parties relatives à l'objet des présentes. Le présent accord ne doit être aucunement dégagé, rejeté, changé ou modifié de quelque manière, sauf par les effets signés par des agents ou représentants dûment autorisés de chacune des parties y afférant.

19. D'autres documents juridiques de Babylon
En plus de ces conditions d'utilisation, il est important que vous lisiez la politique de confidentialité de Babylon, qui est disponible ici.

Logiciel Babylon

Contrat de licence du logiciel de traduction de Babylon

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EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "OUI", VOUS CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR ET VOUS DEVENEZ UNE PARTIE DU PRÉSENT ACCORD ET DES ACCORDS CONNEXES COMME SPÉCIFIÉ CI-DESSOUS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUS LES TERMES DE CET ACCORD, CLIQUEZ SUR LE BOUTON "NON".
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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT: Le présent contrat de licence comprend les termes et conditions pour l'utilisation de Babylon 8 ("Babylon 8"). Babylon 8 peut être agréé sous différentes configurations: (a) la version payante, ou la version d'essai gratuite, (b) l’utilisation pour particulier ou pour entreprise, (c) la durée d'utilisation limitée à un an ou à une durée indéterminée ou une période d'essai (d) la version de navigateur plug-in. En règle générale, toutes les dispositions ci-après s'appliquent à toutes les configurations, mais lorsque qu’indiqué spécifiquement, certaines parties s'appliquent uniquement aux configurations spécifiques (par exemple la version d'essai). VOTRE CONFIGURATION APPLICABLE EST DETERMINÉE EN FONCTION DU PRODUIT QUE BABYLON ACCEPTE DE VOUS FOURNIR ET DANS LE CAS DE LA VERSION PAYANTE-SOUMIS PAR CONSÉQUENT AU PAIEMENT.


ACCORD DE LICENCE DE BABYLON LTD.
Lisez attentivement toutes les clauses et conditions du présent contrat de licence du produit avant d'installer ce logiciel. Si vous n'acceptez pas ces termes et conditions, vous ne pouvez pas installer ce logiciel, veuillez alors ne pas commencer le processus d'installation et détruire tous les fichiers en votre possession relatifs au logiciel et votre argent vous sera remboursé. Aucun remboursement ne sera accordé pour les produits qui ont déjà été installés. Vous pouvez installer ce logiciel uniquement si vous acceptez toutes les conditions ci-dessous.
Aux fins du présent accord, le terme "produit" comprend tous les logiciels, disquettes et autres supports et documentation fournis par Babylon Ltd (dénommé "Babylon") comme faisant partie de ce logiciel. Dans les cas prévus par Babylon Ltd. y compris la Babylon Box (tel que ce terme est défini ci-dessous) en vertu du présent accord, seul le titulaire de licence aura droit aux mises à jour, développements et déploiements, le cas échéant, comme indiqué ci-après.

LICENCES
Babylon 8, version payante, entreprise/particulier: En contrepartie du paiement de votre part de la redevance en relation avec le produit, Babylon Ltd vous accorde une licence non cessible, non exclusive afin d'utiliser le produit. Babylon Ltd. vous offre également la possibilité d'acheter Babylon 8 dans une boîte (la "Babylon Box").
L'utilisation du produit est soumise aux conditions suivantes:

Babylon 8, version d'essai gratuite, entreprise/particulier:
Babylon Ltd vous accorde une licence non transférable, non exclusive, révocable afin d'utiliser le produit soumis aux conditions suivantes:

RESTRICTIONS GÉNÉRALES DE COPIE
VOUS POUVEZ:
a. Utiliser le produit breveté comme suit: l’utilisation pour PARTICULIER: uniquement par un poste de travail unique (une licence pour un poste de travail), l'utilisation pour ENTREPRISE: en fonction du nombre de postes de travail payé à Babylon Ltd. Le produit est livré de manière à assurer l’utilisation par une seule station de travail. Cela n'inclut pas l’utilisation d’un réseau informatique. Travailler avec Babylon 8 sur un réseau nécessite une licence séparée (serveur de licence Babylon). Vous ne pouvez pas utiliser le produit pour plus d'un poste de travail sauf si vous avez payé à Babylon Ltd un droit de licence approprié; dans le cas où il y a plus d'un seul poste de travail utilisant le produit, vous devez alors payer un droit de licence pour chaque poste de travail supplémentaire. Dans le cas où vous avez des questions concernant le nombre d'utilisateurs autorisé, vous devez immédiatement contacter Babylon Ltd.

b. Copier le produit à des fins de sauvegarde, le cas échéant.

c. Transférer le produit et la licence complète de façon permanente à une autre personne si cette personne s'engage à accepter tous les termes et conditions du présent accord. Si vous transférez le produit, vous devez en même temps soit transférer toutes les copies du produit à la même personne, ou détruire toutes les copies non transférées.

d. Mettre fin à cette licence en détruisant l'original et toutes les copies du produit sous n'importe quelle forme.

VOUS NE POUVEZ PAS:
a. Prêter, louer, louer à bail, donner, exploiter sous-licence ou autrement transférer le produit (ou toute copie), en totalité ou en partie, à toute autre personne, sauf comme indiqué au paragraphe c (transfert) ci-dessus.

b. Copier ou traduire le manuel d'utilisateur, les documents de formation ou toute autre documentation fournie avec le produit.

c. Copier, modifier, traduire, décompiler ou se livrer à la rétro-ingénierie du produit, y compris mais sans s'y limiter, modifier le produit pour le faire fonctionner sur du matériel ou un logiciel non compatible.

d. Supprimer, modifier ou empêcher l'affichage de toute marque déposée, notification de droits d’auteur ou de messages de lancement contenus dans les programmes et/ou dans la documentation.
CETTE LICENCE PRENDRA FIN AUTOMATIQUEMENT si vous ne vous conformez pas aux termes et conditions énoncées ci-dessus.

REMARQUE IMPORTANTE: Pour éviter le moindre doute, Babylon Ltd peut envoyer au titulaire de licence le disque dur, de temps à autre, des instructions, telles que les pings et d'autres commandes, qui permettent à Babylon Ltd de mettre fin à l'utilisation ou à l'exploitation du produit. En outre, Babylon Ltd peut utiliser des cookies au cours du processus d'achat et lors de votre utilisation du produit.
Babylon Ltd. peut également vous offrir, de temps à autre, par email ou par tout autre moyen de communication, les services des partenaires de Babylon Ltd.

L'utilisation du produit est soumise à la charte de confidentialité de Babylon Ltd telle que précisée sur < www.babylon.com/display.php?id=62&tree=145&level=2 >.

CD DE SAUVEGARDE
Babylon offre aux utilisateurs finaux qui ont acheté Babylon 8 la possibilité de commander un CD de sauvegarde du produit (le "CD de sauvegarde") qui peut leur être envoyé.

Babylon ne fait aucune démarche ou n’offre aucune garantie de quelque nature que ce soit à l'égard du fonctionnement, de la performance, ou de l’utilisation de tout CD de sauvegarde. Les CD DE SAUVEGARDE SONT fournis PAR BABYLON TELS QUELS, EN L’ÉTAT ET AVEC TOUS LES DÉFAUTS. BABYLON DÉCLINE PAR LA PRÉSENTE UNE OU TOUTE AUTRE GARANTIE QUANT AUX CDS DE SAUVEGARDE, Y COMPRIS MAIS SANS LIMITATION, UNE OU TOUTE AUTRE GARANTIE IMPLICITE DE TITRE, DE NON-VIOLATION, DE QUALITÉ MARCHANDE, OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.

Avertissement général:
LE SITE INTERNET DE BABYLON, LES SERVICES, ET TOUS LES AUTRES DOCUMENTS FOURNIS PAR BABYLON OU TIERS SONT FOURNIS "TEL QUEL". BABYLON NE FAIT AUCUNE DÉMARCHE OU N’OFFRE AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU, LE TITRE, LA NON-VIOLATION DU SITE OU DES SERVICES, OU TOUTE GARANTIE ÉCRITE, CONDITION, GARANTIE, OU REPRÉSENTATION, QU'ELLE SOIT ORALE, ÉCRITE OU SOUS FORME ÉLECTRONIQUE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, L'EXACTITUDE VIA LE SITE.


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À MOINS QUE VOUS N’EN DÉCIDIEZ AUTREMENT, LORS DU PROCESSUS D'INSTALLATION DE BABYLON 8, LA BARRE D'OUTILS DE BABYLON ET LA PAGE DE RECHERCHE D’ACCUEIL DOIVENT ETRE INSTALLÉES SUR VOTRE ORDINATEUR.

Conditions complémentaires et restrictions d'utilisation de la version d'essai de BABYLON (ENTREPRISE/PARTICULIER)
Babylon Ltd peut, à sa seule discrétion, à tout moment, sans préavis et temporairement ou de manière définitive:
(i) annuler, limiter ou refuser la licence;
(ii) changer, réduire ou limiter la fonctionnalité et les caractéristiques du produit;
(iii) créer différentes priorités ou nuances pour les différents utilisateurs;
(iv) introduire de nouvelles fonctionnalités qui peuvent provoquer le changement des fonctionnalités des versions antérieures;
(v) mettre fin aux services de traduction des textes
(vi) mettre des conditions à la poursuite de la licence par rapport à votre acceptation des améliorations, corrections, adaptations ou modifications du produit, ou accepter la révision ou les nouvelles conditions de licence, comme elles seront disponibles sur ou via le site Internet Babylon Ltd, Babylon Ltd doit informer ses utilisateurs par rapport au produit, par e-mail ou via le site Internet Babylon Ltd, des changements apportés à ce contrat de licence.
La dernière version d’essai du produit peut être distribuée librement via des services en ligne, messageries électroniques, ou d'autres supports électroniques pour autant que les fichiers soient distribués dans leur totalité en fournissant uniquement un lien vers les fichiers se trouvant sur les serveurs de Babylon Ltd. Ce produit ne peut être distribué sur CD-ROM, disque ou un autre support physique contre une rémunération ou autrement sans l'autorisation préalable de Babylon Ltd.

DROITS DE PROPRIÉTÉ DE BABYLON LTD
Le logo, le nom du produit, les manuels de produits, les supports de formation, la documentation et les autres supports didactiques de Babylon Ltd sont soit brevetés, protégés par des droits d’auteurs, protégés par des marques déposées ou en possession de Babylon Ltd sous forme de secrets commerciaux et/ou d’informations confidentielles. Babylon Ltd conserve la propriété exclusive du produit Babylon Ltd, des supports imprimés de Babylon Ltd et des marques déposées Babylon Ltd. Toutes les techniques, algorithmes et processus contenus dans le produit Babylon Ltd ou toute modification ou extraction de ceux-ci constituent des secrets commerciaux et/ou des informations confidentielles de Babylon Ltd et seront protégés par le présent accord.

GARANTIE LIMITÉE UNIQUEMENT POUR LA CONFIGURATION PAYANTE:
a. Les supports magnétiques, si le logiciel est fourni par de tels moyens, et la documentation ci-jointe sont garantis exempts de défauts de supports et de fabrication sous utilisation normale pendant une période normale de 60 (soixante) jours à compter de la date d'achat. En cas de notification, durant la période de garantie, de défauts de supports ou de fabrication, votre seul et unique recours et la seule et unique obligation de Babylon Ltd est de remplacer le support magnétique défectueux ou la documentation sans frais pour vous.
b. Le produit fonctionnera substantiellement conformément à la documentation ci-jointe, le cas échéant, pour une période de 60 (soixante) jours à compter de la date d'achat. En cas de notification, durant la période de garantie, d’un défaut du produit à effectuer conformément à ces documents, votre seul et unique recours et/ou la seule et unique obligation de Babylon Ltd ou de tout distributeur ou operateur du produit Babylon Ltd est, selon le choix de Babylon Ltd soit (i) de remplacer le produit ou la documentation afin que le produit fonctionne substantiellement en conformité avec la documentation, ou (ii) de vous rembourser le montant payé pour les copies du produit que vous avez acheté.

POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
Babylon offre à ses utilisateurs une version d'essai gratuite de 14 jours, afin d'évaluer le produit et de décider s’il correspond à leurs besoins. Par conséquent, aucun remboursement ne sera accordé après qu’un code de licence ait été délivré, sans compter les cas de problèmes techniques non resolvables, d’incompatibilité de plateforme, de multiples commandes erronées ou si aucune version d’essai n’était disponible. Dans ces cas, un remboursement sera effectué uniquement après qu’une demande détaillée ait été soumise à Babylon Ltd dans le délai de 30 jours du paiement, et à l'entière discrétion de Babylon. Tous les remboursements sont assujettis à une taxe de traitement.

AVERTISSEMENT DE VERSION D’ESSAI: NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE, LA VERSION D'ESSAI GRATUITE DE BABYLON 8 EST FOURNIE “TELLE QUELLE” SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS, SANS GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.
c. SAUF INDICATION CONTRAIRE DANS CE PARAGRAPHE, IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET LES PROGRAMMES, DOCUMENTATION ET AUTRES FICHIERS SUR LES MEDIAS SONT FOURNI "TEL QUEL". (Certains états ne permettent pas l'exclusion des garanties implicites, donc l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.)
d. CECI SONT LES SEULS ET UNIQUES RECOURS EXCLUSIFS pour une ou toute réclamation que vous pourriez avoir contre Babylon Ltd ou tout distributeur ou operateur du(es) produit(s) de Babylon Ltd résultant de ou en relation avec le produit, qu’ils soient fait ou subi par vous ou une autre personne et qu'ils soient basés sur un contrat ou un délit.
e. EN AUCUN CAS BABYLON, OU TOUT DISTRIBUTEUR OU OPERATEUR DES PRODUIT(S) DE BABYLON NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES CONSÉQUENTS, CIRCONSTANCIELS, SPÉCIAUX OU EXEMPLAIRES CAUSÉS PAR UNE VIOLATION DE CETTE GARANTIE OU VOTRE UTILISATION DU(ES) PRODUIT(S), Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ AUX PERTE DE PROFITS OU PERTE D'AFFAIRES, MÊME SI BABYLON, OU SES DISTRIBUTEURS OU OPÉRATEURS, ONT ÉTÉ INFORMÉ DE LA PROBABILITÉ DE L’EXISTENCE DE TELS DOMMAGES. (Certains états ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages circonstanciels ou conséquents, l'exclusion ci-dessus peut donc ne pas s'appliquer à vous.)
En aucun cas la responsabilité totale de Babylon Ltd envers vous de toute sorte résultant de ou liée à ce contrat de licence (y compris mais non limité à toutes réclamations de garantie ci-après), quelle que soit la forme, et indépendamment du fait que toute action ou réclamation soit étayée dans le contrat, le délit ou autre, ne dépassera le prix d'achat total payé par vous pour le droit d'utiliser un seul exemplaire du(es) produit(s). Le prix des produits de Babylon Ltd reflète la répartition des risques et la limitation de responsabilité contenue dans la présente garantie limitée.
f. Comme il est impossible pour Babylon Ltd ou les distributeurs ou operateurs du(es) produit(s) de Babylon Ltd de connaître les raisons pour lesquelles vous avez acquis ce produit ou les utilisations que vous allez faire du produit, vous assumez l'entière responsabilité de la sélection du produit, de son installation et de son utilisation ainsi que les résultats de cette utilisation.
g. Bien que tous les efforts raisonnables ont été déployés pour s'assurer que vous recevrez un produit que vous pouvez utiliser et apprécier, ni Babylon Ltd, ni les distributeurs et operateurs du(es) produit(s) de Babylon Ltd ne garantissent que les fonctions du produit répondront à vos exigences ou que le fonctionnement du produit sera ininterrompu ou sans erreur. En raison de la nature complexe des programmes d'ordinateur, le produit de ce progiciel (comme tous les programmes importants) ne sera probablement jamais complètement exempt d'erreurs.
h. Cette garantie limitée ne couvre aucun support magnétique, s’il existe, qui a fait l'objet d'abus ou de dommages, ni ne couvre aucun produit, qui a été altéré ou modifié par quelqu’un autre que Babylon Ltd.
i. Ni Babylon Ltd, ni les distributeurs et operateurs du(es) produit(s) de Babylon Ltd sont responsables des problèmes causés par les changements dans les caractéristiques de fonctionnement du matériel ou des logiciels de système d'exploitation que vous utilisez, qui sont réalisés après la date de sortie de cette version du produit, ni pour des problèmes dans l'interaction du produit avec un autre logiciel.
j. Aucune action en violation de la garantie ne peut être intentée plus de 1 (un) an suivant la date d'expiration de la garantie limitée ci-dessus.

ASSISTANCE
Babylon Ltd peut de temps en temps, modifier ou mettre à jour ses produits. De telles mises à jour et modifications peuvent être fournies séparément pour un prix en fonction des mises à jour des prix, des politiques, des termes et des conditions de Babylon Ltd. Babylon Ltd n'est pas tenu d'effectuer toute modification de produit ou de les fournir. Babylon Ltd peut de temps à autre offrir des programmes d’aide spéciaux. Le titulaire de licence peut acheter de l'assistance et de la maintenance de Babylon Ltd selon les taux, les termes et conditions alors en vigueur de Babylon Ltd.

Afin de recevoir des informations à propos de telles révisions et/ou mises à jour et/ou plans d’assistance spéciaux, vous devez remplir la fiche d'inscription ci-joint et la renvoyer à Babylon Ltd.

Tout ajout ou modification du produit doit être régi par le présent accord, et peut être régi par les termes et conditions supplémentaires fournis avec cette addition ou changement.

DURÉE DE LA LICENCE
POUR LA LICENCE LIMITÉE À UN AN: Cette licence est valable pour un an à compter de la date d'achat du produit et prend fin automatiquement à la fin d’une telle année, sauf résiliation anticipée comme prévu ci-après. POUR LA VERSION D’ESSAI: Cette licence est valable pour 30 jours, sauf résiliation anticipée comme prévu ci-après. Le titulaire de licence peut résilier la présente licence en détruisant les programmes et la documentation et toutes les copies de celle-ci. Si l'un des termes et conditions de l'accord est violé par le titulaire de licence, en plus de tous les autres droits et recours légaux, Babylon Ltd peut résilier la présente licence. En cas de résiliation, le titulaire de licence doit détruire le produit. Les dispositions de cette licence, qui protègent les droits de propriété de Babylon Ltd, resteront en vigueur après la résiliation du présent accord.

PRÉ-REQUIS DU LOGICIEL
Vous reconnaissez que la fonctionnalité du correcteur orthographique de Babylon exige que Microsoft Internet Explorer© et que le dictionnaire de langue adéquat soit installé sur votre ordinateur.

COMPLÈTEMENT AUTOMATIQUE
La fonction de complètement automatique de texte du produit ("complètement automatique") permettant au texte que vous tapez d’être rempli automatiquement requiert que le dictionnaire de langue adéquat soit installé sur votre ordinateur.

RECONNAISSEMENT
Le titulaire de licence reconnait avoir lu le présent accord, l’avoir compris, et accepte d'être lié par ses termes et conditions. Le titulaire de licence accepte également que cet accord soit la déclaration complète et exclusive de l'accord entre les parties et supplante toutes les propositions ou accords antérieurs, verbaux ou écrits, et toute autre communication entre les parties relative à l'objet du présent accord.

LOI APPLICABLE ET SÉLECTION DE FORUM
La validité du présent accord et les droits, obligations et relations des parties doivent être interprétés et déterminés conformément aux lois de l'état d'Israël.
Vous reconnaissez que toute action ou poursuite intentée pour faire respecter tout droit ou recours de cet accord doit être soumise à la compétence et juridiction exclusive de l'état d'Israël.

DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT US
Les produits et toute la documentation afférente sont fournis avec des droits limités. L’utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement est soumise à des restrictions telles que mentionnée à l'alinéa (b) (3) et (c) (1) (ii) des droits sur les données techniques et les logiciels informatiques clause DFARS 252.227-7013 ou alinéas (c) (1) et (2) du logiciel commercial d'ordinateur - droits restreints à 48 CFR 52227-19, le cas échéant. Le concédant/ fabricant est Babylon Ltd Ltd., 10 Ha'ta'asiya Saint-Ou-Yehuda, Israël.

CONDITIONS D'UTILISATION DES GLOSSAIRES ET D'AUTRES SUPPORTS TIERS DE BABYLON LTD

Le produit vous permet d'utiliser, et Babylon Ltd peut mettre à votre disposition, certains supports de tiers sous la forme de glossaires de traduction de texte intégral ou autre (« Matériel de tiers »). De tels suppo