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Dfinitions

  • Service : Les services, prestations et informations proposes par le site Internet Guide-Thalasso.com
  • Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposs sur le Site.
  • Contenu Utilisateur : Le terme " Contenu Utilisateur " dsigne les donnes transmises par l'Utilisateur pour diffusion sur le site Internet Guide-Thalasso.com.

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Proprit intellectuelle

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Donnes personnelles

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Description gnrale du service

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  • ne doit pas porter atteinte ou tre contraire l'ordre public, aux bonnes mœurs ou pouvoir heurter la sensibilit des mineurs, aux droits la rputation, la vie prive de tiers et l'image ;
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  • ne doit pas prsenter de caractre pornographique ou pdophile ;
  • ne doit pas permettre des tiers de se procurer des logiciels pirats, des numros de srie de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manire que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers ;
  • ne doit pas porter atteinte aux droits de proprit intellectuelle de quelque personne que ce soit ;
  • ne doit pas inciter la haine, la violence, au suicide, au racisme, l'antismitisme, la xnophobie, l'homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanit ;
  • ne doit pas inciter commettre un crime, un dlit ou un acte de terrorisme ;
  • ne doit pas inciter la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance une ethnie, une religion, une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap
Proprit intellectuelle :

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