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Bote Outils des Managers et Responsables RH

TVA rcuprable en fonction des types de frais de dplacement

La dductibilit de la TVA est variable en fonction de la nature des frais engags :

	Restaurant : la TVA est dductible si les dpenses sont des frais de reprsentation (repas avec des clients)
	Htel : la TVA sur la facture dhtel est uniquement dductible pour des chambres rserves aux clients
	Carburant : pour le gasoil, la TVA est dductible hauteur de 80 % sur les vhicules de tourisme ; il nexiste pas de dductibilit pour lessence
	Page : la TVA est rcuprable depuis le 1er janvier 2001 (cf instruction fiscale 3 A-4-01) ce qui n'est pas le cas en principe sur les oprations accessoires au transport de personnes